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BG 2201 - Mathématiques supérieures BTS Bâtiment - Série 01. Pour les séries < 10, mettre le 0 pour la chronologie des séries.
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Je suis désolé de dire cela mais APPRENEZ à LIRE !!! Beaucoup d'entre vous ne lisent pas l'entête ; à partir de maintenant je supprimerai tous messages ne correspondant pas à l'entête pour les cours !!! Marre de repasser derrière vous pour modifier ; ceci pour garder une certaine harmonie sur le forum.
    
 
 
 
 
         
Propriété des Livres

 
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seb-guillot


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Messages: 67
Formation: Ingénieur Béton Armé
Localisation: Epinal

MessagePosté le: 07/11/2011 14:58:18    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

PublicitéSupprimer les publicités ?
Bonjour, j'ai terminé ma formation en 2010, payée par mon employeur par le biais de la formation continue.
Aujourd'hui, je quitte cette entreprise et mon patron veut que je laisse les ouvrages dans ses bureaux car 'C'est lui qui à payé' !!!!
Évidemment, je pense bien le contraire et être dans mon droit en les gardant car il paye une formation mais pas les ouvrages.
J'attends les réponses de l'école à ce sujet, mais j'aimerais avoir votre avis !
Merci !
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Auteur Message
Yann


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Localisation: L'Isle d'Abeau

MessagePosté le: 07/11/2011 19:51:53    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Cette formation il l'a payé de sa poche ou dans le cadre du DIF. Si c'est dans le cadre du DIF, il s'est fait remboursé par son OPCA, donc la formation et son contenu t'appartiens. Je pense même que si il te l'avais payé de sa poche, elle est adressé à ton nom pas au sien. Ce sont tes supports logiquement qui doivent pouvoir te suivre au long de ta carrière pour te renseigné.
Moi je pense qu'il à tort.
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Auteur Message
sdubois2182


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Inscrit le: 19 Oct 2011
Messages: 9
Formation: Projeteur en Bâtimen
Localisation: Dijon (21)

MessagePosté le: 07/11/2011 20:21:56    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Si ton employeur ne t'a rien fait "signé" avant ta formation, elle t'appartient y compris les supports utilisés pour cette formation.
Il est peut être effectivement le financeur de cette formation mais en aucun cas le destinataire. Il ne peut donc pas revendiquer la propriété des supports de formation.

Bon courage car ce genre de situation n'est jamais évidente.
_________________
si tu tombes....relèves toi et avance.
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Auteur Message
GEX
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Inscrit le: 27 Fév 2011
Messages: 207
Formation: Métreur concepteur
Localisation: Vendée

MessagePosté le: 07/11/2011 21:41:52    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Euh t'as pas une photocopieuse au boulot ????   Mort de Rire
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<a href="http://www.web-modules.net/userbar.html"><img src="http://www.web-modules.net/upload/cache/userbar/147/436.gif" alt="userbar"></a>
P1 : 31 sur 38 moy = 15,84 / Validée
P2 : 25 sur 81 moy = 15,80
P3 : 19 sur 63 moy = 14,06
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seb-guillot


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Inscrit le: 27 Aoû 2010
Messages: 67
Formation: Ingénieur Béton Armé
Localisation: Epinal

MessagePosté le: 08/11/2011 14:37:48    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Et voici la réponse de l'école :


 
Citation:
Dans notre contrat, c’est l’élève qui est propriétaire des ouvrages. Il peut donc partir avec l’ensemble de sa formation.

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Auteur Message
Yann


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Inscrit le: 10 Sep 2011
Messages: 58
Formation: BTS GéoTopo
Localisation: L'Isle d'Abeau

MessagePosté le: 08/11/2011 20:39:44    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Very Happy , bein ouais quand même, c'est n'importe quoi! Il pensait peut-être négocier que les corrections avec ECS pour les prochains candidats. C'est la crise!
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Auteur Message
seb-guillot


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Inscrit le: 27 Aoû 2010
Messages: 67
Formation: Ingénieur Béton Armé
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MessagePosté le: 08/11/2011 21:42:27    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Voila le texte du contrat :


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seb-guillot


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MessagePosté le: 08/11/2011 22:12:29    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Sachant que dans tous les cas, le souscripteur est la personne qui suit les cours et non pas celui qui paye !  lol
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seb-guillot


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MessagePosté le: 12/11/2011 23:20:13    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Fin de l'histoire, je suis reparti avec TOUS mes ouvrages car dès le moment où le contrat est signé, c'est le souscripteur (l’élève) qui en devient propriétaire !
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GEX
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MessagePosté le: 13/11/2011 00:00:11    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Heureux que ça se termine bien pour toi (et tes cours  Mort de Rire ).
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seb-guillot


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MessagePosté le: 13/11/2011 10:21:01    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Oui, car de toutes façons c'étaient pour me faire ch*$£ car ils en auraient rien fait !
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Yann


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MessagePosté le: 13/11/2011 13:25:19    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Et tu as lui a mis sous le nez l'article pour lui montrer?
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seb-guillot


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MessagePosté le: 13/11/2011 22:06:44    Sujet du message: Propriété des Livres Répondre en citant

Oui, il n'a pas eut d'autre choix que de me dire de partir avec car le contrat est TRES clair à ce sujet !
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MessagePosté le: 09/12/2016 19:23:04    Sujet du message: Propriété des Livres

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