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IC 201 - Urbanisme appliqué - Série 06

 
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Auteur Message
Eric.reu


Hors ligne

Inscrit le: 19 Juin 2009
Messages: 2
Formation: Urbanisme et environ

MessagePosté le: 06/12/2009 12:40:51    Sujet du message: IC 201 - Urbanisme appliqué - Série 06 Répondre en citant

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Bonjour, à tous, j'ai beaucoup de mal à motivé ma réponse concernant la question 3 du devoir série 6 IC201. Il s'agit du COS applicable à un lot cédé. meric de votre aide
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Phase 1 validée, Phase 2 à finaliser (galère la culture générale... aucun avancement depuis 6mois sur cette matière) , Phase 3 passionnante mais bloquer par la RDM...Phase 4 entamée (j'ai un peu de retard mais ... j'y crois )
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Auteur Message
ryo


Hors ligne

Inscrit le: 11 Oct 2009
Messages: 211
Formation: Promoteur Immobilier
Localisation: Saint Aygulf

MessagePosté le: 06/12/2009 14:40:08    Sujet du message: IC 201 - Urbanisme appliqué - Série 06 Répondre en citant

Bonjour Eric,

Je n'ai pas ce cour, et ne connait pas non plus l'énoncé de ton devoir.
Mais comme ca, je dirais que le COS à applique est le COS donné par le PLU ou le POS
Je ne sais pas trops ce que tu entend par "lot cédé"
Si c'est un une parcelle batie qui a été divisé en 2, là c'est pareillele COS à appliquer sur la nouvelle parcelle est le COS donné par le PLU ou le POS.
Peut tu donner un peu plus d'explication afin qu'on puisse mieux t'aider
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Auteur Message
fredpaperboy


Hors ligne

Inscrit le: 18 Mai 2009
Messages: 149
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Localisation: vence

MessagePosté le: 14/12/2009 11:56:18    Sujet du message: IC 201 - Urbanisme appliqué - Série 06 Répondre en citant

pareil que ryo
il faudrait plus d'explications pour te repondre
en ce qui concerne le COS, ça peut dépendre
en effet tu as 2 solutions, soit tu appliques le COS à la parcelle
soit tu prends le COS de l'unité foncière entière avant cession, et tu enlèves la surface du bati existant ce qui te donneras la surface restant à construire
mais avec plus d'info sur le sujet, ça serait plus facile
_________________
bts obtenu
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MessagePosté le: 04/12/2016 01:46:08    Sujet du message: IC 201 - Urbanisme appliqué - Série 06

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